Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DE SEYSSEL GERAUD
/
Terea Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terea Design
M. DE SEYSSEL GERAUD, Agissant pour le compte de la société TEREA DESIGN en cours de formation
INITIALES, SARL

Numéro de dépôt :
3904049
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
Terea Design de DE SEYSSEL GERAUD

Présentation de la marque Terea Design

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur DE SEYSSEL GERAUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terea Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont monsieur DE SEYSSEL GERAUD domicilié(e) 35 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIALES domicilié(e) 39 AVNEUE SIDOINE APPOLINAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INITIALES, M. DE SEYSSEL GERAUD domicilié(e) 35 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France.

La marque Terea Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terea Design est expirée depuis le 12 mars 2022.


M. DE SEYSSEL GERAUD, Agissant pour le compte de la société TEREA DESIGN en cours de formation - 35 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France

INITIALES, SARL - 39 AVNEUE SIDOINE APPOLINAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 4


INITIALES, M. DE SEYSSEL GERAUD - 35 GRANDE RUE DE LA CROIX ROUSSE - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 29 août 2012 - Retrait partiel n°583155 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589106 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts. récipients d'emballage en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ;

Cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ;

Restauration de mobilier.